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Marques déposées par monsieur THOMAS David
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ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE
M. THOMAS David

Numéro de dépôt :
4028662
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2023
ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE de THOMAS David

Présentation de la marque ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE

Déposée le 28 août 2013 par monsieur THOMAS David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur THOMAS David domicilié(e) 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS David domicilié(e) 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France.

La marque ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZL ELIMINATOR CLUD DE FRANCE est expirée depuis le 28 août 2023.

THOMAS David a également déposé les autres marques suivantes : Audit Maison Energie


M. THOMAS David - 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France


M. THOMAS David - 6 Ter rue des Tailleurs de Pierre - 14480 - LE FRESNE CAMILLY - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

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